Le conseil municipal de Racine compte un maire et 6 conseillers élus pour une période de quatre ans. Vous retrouverez sous cette rubrique toute l’information relative à la mairie et la vie démocratique à Racine.

Les séances ordinaires du conseil de la municipalité de Racine sont publiques et se tiennent le premier lundi de chaque mois, à compter de 19 h, dans la salle du conseil située au Centre communautaire de Racine, au 136, route 222 à Racine. Ces séances comportent deux périodes de questions et discussions permettant aux citoyens qui le désirent de s’adresser aux élus. Des séances extraordinaires sont organisées au besoin et peuvent se tenir à tout moment.

Exceptions

Lorsque la séance coïncide avec un jour férié, elle est reportée au lendemain. Pour le mois de janvier, avril, juillet et septembre les séances ordinaires du conseil de la municipalité de Racine ont lieu uniquement le deuxième lundi du mois, à compter de 19 h.

CALENDRIER 2018: Version PDF
CALENDRIER 2017: Version PDF

Il s’agit de partie d’enregistrements des séances publiques, réalisés gratuitement par TVME dans le cadre de sa mission de service public, qui est seule responsable de son contenu qui peut avoir été édité par eux, selon les règles qu’ils ont définies. Toute question relativement à ce contenu doit donc être adressée à TVME.

Vous pouvez accéder aux enregistrements directement sur leur site web: www.tvmevalcourt.com ou sélectionner ci-bas la séance désirée:

Le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux de la municipalité de Racine a été adopté en 2011 en vertu de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale. Les principales valeurs de la municipalité et des organismes municipaux énoncées dans ce code d’éthique et de déontologie sont :

    1° l’intégrité des membres de tout conseil de la municipalité;
    2° l’honneur rattaché aux fonctions de membre d’un conseil de la municipalité;
    3° la prudence dans la poursuite de l’intérêt public;
    4° le respect envers les autres membres d’un conseil de la municipalité, les employés de celle-ci et les citoyens;
    5° la loyauté envers la municipalité;
    6° la recherche de l’équité.

Objectifs

Les règles prévues au présent code d’éthique et de déontologie ont pour objectifs de prévenir, notamment :

    1° toute situation où l’intérêt personnel du membre du conseil peut influencer son indépendance de jugement dans l’exercice de ses fonctions;
    2° toute situation qui irait à l’encontre des articles 304 et 361 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités;
    3° le favoritisme, la malversation, les abus de confiance ou autres inconduites.
Le Québec compte plus de 1 100 municipalités et quelque 8 000 élus municipaux. Ces élus ont non seulement pour rôle d’administrer les municipalités afin que l’offre de services réponde aux besoins de la population, mais également de représenter cette dernière et défendre ses intérêts. Les élus municipaux sont des acteurs essentiels au développement d’une vision d’avenir en matière de développement économique, d’environnement, de culture ou d’aménagement du territoire. En somme, les élus municipaux constituent un maillon essentiel de notre démocratie. Les élections municipales générales se tiennent à date fixe le premier dimanche de novembre tous les quatre ans. Les prochaines élections générales auront lieu le 5 novembre 2017.

Historique

À la suite de modifications apportées à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (LERM) en 2001, les élections générales pour toutes les municipalités québécoises se tiendront tous les quatre ans. En 2017 se tiendront donc les élections municipales générales. De plus, le territoire de la municipalité de Racine sera divisé en six districts électoraux, suite à l’adoption du règlement numéro 264-02-2016, en 2016.

Carte des districts électoraux Téléchargez en version PDF

Le fait de tenir des élections en même temps partout au Québec crée un temps fort de la vie démocratique municipale. Cela permet, par exemple, à l’ensemble des électrices et des électeurs d’une région de se prononcer sur les orientations municipales qui les touchent.

Le secrétaire-trésorier de la municipalité agit généralement en tant que président d’élection. Celui-ci est responsable d’assurer la tenue de l’élection et veille à son bon déroulement, notamment la procédure électorale, de l’étape des mises en candidature jusqu’à la proclamation d’élection qui suit le scrutin. Pour être soutenu dans l’exercice de sa tâche, il peut nommer un adjoint auquel il peut déléguer certaines de ses fonctions.

De plus, dans le cadre d’élections municipales, le trésorier se voit confier plusieurs responsabilités, principalement en matière de financement politique, de financement des campagnes à la direction des partis politiques et de contrôle des dépenses électorales.

Le Directeur général des élections du Québec

Le Directeur général des élections du Québec (DGEQ) intervient sur plusieurs aspects des élections municipales dont :

  • le soutien des présidents d’élection et des trésoriers dans l’exercice de leurs fonctions;
  • l’application des dispositions de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités relatives à l’autorisation et au financement des partis politiques municipaux et des candidats indépendants, au financement des campagnes à la direction des partis politiques et au contrôle des dépenses électorales;
  • la tenue du registre des partis politiques et des candidats autorisés;
  • les enquêtes et les poursuites;
  • l’information et les renseignements. La Commission de la représentation électorale, présidée par le Directeur général des élections, a, quant à elle, des responsabilités dans le domaine de la délimitation des districts électoraux municipaux.

Pour en savoir plus :

  • Consultez le site Web du Directeur général des élections
  • Le ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire (MAMOT) est responsable d’appliquer la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et de promouvoir l’exercice de la démocratie municipale, en favorisant notamment la participation aux institutions municipales. N’hésitez pas à communiquer avec votre direction régionale du MAMOT
Le conseil municipal est composé du maire et de six conseillers, qui sont élus pour un terme de quatre ans. Dans le cadre des compétences qui sont édictées par la Loi, le conseil municipal agit comme représentant des citoyens, comme législateur, en adoptant les orientations de la municipalité, ses politiques, ses règlements et ses résolutions.
<strong>Christian Massé</strong>
Christian MasséMaire

<strong>Nicolas Turcotte</strong>
Nicolas TurcotteConseiller district 1

<strong>Mario Côté</strong>
Mario CôtéConseiller district 2

<strong>André Courtemanche</strong>
André CourtemancheConseiller district 3

<strong>Lorraine Denis</strong>
Lorraine DenisConseillère district 4

<strong>Adrien Steudler</strong>
Adrien SteudlerConseiller district 5

<strong>Nathalie Lemelin</strong>
Nathalie LemelinConseillère district 6

Chaque membre du conseil sera impliqué dans un ou plusieurs comités de l’activité publique. Il sera appelé à participer et à faire progresser les projets relatifs à ses comités.

Comité de la vie communautaire
M. Mario Côté, M. André Courtemanche et M. Adrien Steudler

Ce comité couvre tout ce qui concerne l’entretien du centre communautaire, les loisirs, l’organisation de festivités, la communication avec les citoyens (journal municipal et site internet), la société culture et patrimoine, le calendrier des événements et des rencontres sociales, le comité d’embellissement, tous les OBNL de la municipalité ainsi que le dossier des nouveaux arrivants.

Comité des ressources humaines
M. Christian Massé, M. André Courtemanche et Mme Lorraine Denis

Référence de la Directrice générale et secrétaire-trésorière dans la gestion des ressources humaines, comité d’embauche et négociation de la convention collective, etc.

Comité de la Sécurité
M. Christian Massé et M. André Courtemanche

Ce comité comprend le suivi du plan de sécurité civile, les relations avec la Régie intermunicipale de la protection contre l’incendie de Valcourt (dans le cadre spécifié plus bas), au besoin les relations avec la Sûreté du Québec, la prévention de la délinquance, la vitesse sur les routes, etc.

Le conseil de la municipalité de Racine nomme, pour le représenter à la Régie intermunicipale de la protection contre l’incendie de Valcourt, M. Christian Massé à titre de délégué et M. André Courtemanche à titre de substitut.

Comité d’urbanisme
M. Nicolas Turcotte et M. Adrien Steudler

Ce comité assure un suivi du plan d’urbanisme, des règlements municipaux ainsi que ceux de la MRC, des dérogations mineures et la participation au Comité consultatif en urbanisme (CCU).

Comité de l’environnement
Mme Lorraine Denis et Mme Nathalie Lemelin

Ce comité comprend le suivi des dossiers avec les associations pour la protection des lacs, du dossier de la patrouille nautique, le suivi de la qualité de l’eau, le suivi des dossiers des plantes envahissantes, du traitement des eaux usées, de la cueillette des déchets et des matières recyclables ainsi que la collecte des RDD et la participation au Comité conseil de l’environnement (CCE).

Conseil Régional de l’Environnement de l’Estrie (CREE): M. Christian Massé

Comité du développement économique et touristique
M. Christian Massé, Mme Lorraine Denis et Mme Nathalie Lemelin

Ce comité s’occupe de la recherche de nouveaux investisseurs (commerces et petites entreprises), du développement résidentiel, du développement du parc industriel, de la recherche de subventions auprès des organismes publics, de l’offre de services complémentaires au développement du parc Orford, du développement du tourisme ainsi que travailler en lien avec la Coop de développement de Racine et le Réseau Villes et Villages en santé.

Comité des infrastructures
M. Christian Massé, M. Nicolas Turcotte, M. Mario Côté et Mme Nathalie Lemelin

Ce comité évalue tous les projets touchant les bâtiments municipaux, la station des eaux usées, les égouts, le réseau d’eau potable, les infrastructures des loisirs, les rues et les trottoirs, l’entretien des chemins, les sentiers pédestres et cyclables, les sentiers de VHR, les parcs, etc.

Comité des finances
M. Christian Massé, M. Nicolas Turcotte, M. André Courtemanche, M. Adrien Steudler et Mme Nathalie Lemelin

Ce comité recommande au conseil municipal sur toutes les questions touchant les finances municipales, la taxation, les budgets annuels, le programme d’immobilisations ainsi que les prévisions financières.

Comité de planification stratégique
M. Christian Massé, M. Nicolas Turcotte, M. Mario Côté, M. André Courtemanche, Mme Lorraine Denis, M. Adrien Steudler et Mme Nathalie Lemelin

Ce comité planifie les projets en lien avec la mission et les objectifs fixés par le conseil municipal afin de gérer le plus efficacement possible les fonds publics de la municipalité.

Comité de toponymie
M. André Courtemanche, conseiller, M. Léonel Bombardier, représentant de la Société culture et patrimoine et l’inspecteur (trice) en bâtiment et en environnement

Ce comité recommande au conseil municipal sur toutes les questions touchant la toponymie dans la municipalité.

Du 14 novembre 2017 jusqu’au 4 novembre 2018
Maire suppléant et substitut MRC: M. Adrien Steudler

Vous pouvez télécharger l’ordre du jour publié avant chaque séance dans la section Avis et alertes du site web de la Municipalité. Toutefois, notez que des modifications peuvent y être apportées durant l’assemblée. Seul le procès-verbal des séances confirme les décisions du conseil.

 

Les comptes rendus des séances du conseil municipal sont disponibles en ligne ici.

Certains règlements de la municipalité se retrouvent ici.